MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF Le Réseau santé social, SAS
Présentation de la marque MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF
Déposée le 9 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Réseau santé social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Réseau santé social domicilié(e) 212 avenue Paul Doumer - 92508 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 076 929 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Réseau santé social domicilié(e) 212 avenue Paul Doumer - 92508 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.
La marque MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF est expirée depuis le 9 février 2021.
Le Réseau santé social a également déposé les autres marques suivantes : SENTINELLE MESSAGERIE MEDICALE SECURISEE , DSL , MULTIPRO , MMF MEDICAL MESSAGE FORMAT , DSL
Le Réseau santé social, SAS - 212 avenue Paul Doumer - 92508 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France - SIREN 479076929
Le Réseau santé social - 212 avenue Paul Doumer - 92508 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363873 - Publication au BOPI 2003-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423294 - Publication au BOPI 2005-11-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464345 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 17 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604862 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d'authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la transmission électronique, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) , ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de télécommunication en réseaux ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Boîtes aux lettres électroniques. Publicité. Service de location d'espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, service d'affichage, services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité, établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction administrative d'entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements à des réseaux de communications télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; services d'archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits, services d'information, de consultation en matière d'assurance, services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Télécommunications. Services téléphoniques, services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images, de diagnostics et de prescriptions ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images de diagnostics et de prescriptions assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ; services de téléinformatique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmission d'informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour lecompte de tiers et services de traitement à savoir transmission d'appels pour le compte de tiers par radio, et réseau Internet. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location d'automobiles. Organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles, services de musée (présentation ; exposition) . Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Production de films, de spectacle. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de données, de sons et d'images. Service d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Service de contrôle en vue de certification et d'authentification de message, de normalisation de messagerie, et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d'accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; servicesde fourniture d'accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Abonnement à des services informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.